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Comptes-rendus des conseils municipaux de 2015

Contenu de la page : Comptes-rendus des conseils municipaux de 2015

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du dernier conseil municipal du 3 décembre 2015.

Procès verbal du CM du 3 décembre 2015 (PDF-12.7 Mo)

Vous trouverez ci-dessous les documents complémentaires présentés lors du conseil
Présentation conseil municipal enfants (Powerpoint-140.3 ko)

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des derniers conseils municipaux

Procès verbal du CM du 22 octobre 2015 (PDF-4.9 Mo)
Vous trouverez ci-dessous les documents complémentaires présentés lors du conseil du 22 octobre 2015.
Convention mise à disposition SITOM (PDF-130.9 ko)
Présentation SMAGGA (PDF-1.3 Mo)
Projet de convention CCVG (PDF-904.5 ko)
Proposition de convention MEJC (PDF-220.9 ko)
Rapport d’activité 2014 SYSEG (Powerpoint-310.1 ko)
Présentation SIGERLY 2014 (Word-7.1 Mo) document word.

Procès verbal du CM du 24 septembre 2015 (PDF-3.6 Mo)
Vous trouverez ci-dessous un document du SITOM présenté lors du conseil du 24 septembre :
Présentation du SITOM CM 24 septembre 2015 (PowerPoint-3.2 Mo)
Procès verbal du CM du 29 juin 2015 (PDF-30 Mo)
Procès verbal du CM 21 mai 2015 (PDF-11.8 Mo)
Procès verbal du CM du 30 mars 2014 (PDF-302.1 ko)
Procès verbal du CM du 10 avril 2014 (PDF-891.1 ko)
Procès verbal du CM du 24 avril 2014 (PDF-10.1 Mo)
Procès verbal du CM du 19 juin 2014 (PDF-949.3 ko)
Procès verbal du CM du 20 juin 2014 (PDF-191.9 ko)
Procès verbal du CM du 24 juillet 2014 (PDF-1.5 Mo)
Procès verbal du CM du 18 septembre 2014 (PDF-3.4 Mo)
Procès verbal du CM du 16 octobre 2014 (PDF-799.8 ko)
Procès verbal du CM du 20 novembre 2014 (PDF-1.3 Mo)
Procès verbal du CM du 22 janvier 2015 (PDF-149.5 ko)
Procès verbal du CM du 5 mars 2015 (PDF-661.1 ko)
Procès verbal du CM du 2 avril 2015 (PDF-1.2 Mo)

Publications

Ordre du jour du 21 mai 2015 mai 2015 PDF - 421 ko
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A noter

Le compte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2015 est à votre disposition dans la liste centrale. Celui-ci a été rectifié suite à la demande de Madame Bret-Vitoz (8/12/2015). Accompagné d’un autre document. Mise à jour : 7 décembre 2015. service communication. ID.