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Comptes-rendus des conseils municipaux de 2015

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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du dernier conseil municipal du 3 décembre 2015.

PV CM 3 décembre 2015 (PDF-12.7 Mo)

Vous trouverez ci-dessous les documents complémentaires présentés lors du conseil
Présentation conseil municipal enfants (Powerpoint-140.3 ko)

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus des derniers conseils municipaux

PV CM 22 octobre 2015 (PDF-4.9 Mo)
Vous trouverez ci-dessous les documents complémentaires présentés lors du conseil du 22 octobre 2015.
Convention mise à disposition SITOM (PDF-130.9 ko)
Présentation SMAGGA (PDF-1.3 Mo)
Projet de convention CCVG (PDF-904.5 ko)
Proposition de convention MEJC (PDF-220.9 ko)
Rapport d’activité 2014 SYSEG (Powerpoint-310.1 ko)
Présentation SIGERLY 2014 (Word-7.1 Mo) document word.

PV CM 24 septembre 2015 (PDF-3.6 Mo)
Vous trouverez ci-dessous un document du SITOM présenté lors du conseil du 24 septembre :
Présentation du SITOM CM 24 septembre 2015 (PowerPoint-3.2 Mo)
PV CM 29 juin 2015 (PDF-30 Mo)
PV CM 21 mai 2015 (PDF-11.8 Mo)
PV CM 22 janvier 2015 (PDF-149.5 ko)
PV CM 5 mars 2015 (PDF-661.1 ko)
PV CM 2 avril 2015 (PDF-1.2 Mo)

Publications

10 documents en archive

Documents récents :

Ordre du jour du 21 mai 2015 mai 2015 PDF - 421 ko
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PV CM 20 novembre 2014 novembre 2014 PDF - 1.3 Mo
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PV CM 16 octobre 2014 octobre 2014 PDF - 799.8 ko
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PV CM 18 septembre 2014 septembre 2014 PDF - 3.4 Mo
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PV CM 24 juillet 2014 juillet 2014 PDF - 1.5 Mo
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PV CM 20 juin 2014 juin 2014 PDF - 191.9 ko
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PV CM 19 juin 2014 juin 2014 PDF - 949.3 ko
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PV CM 24 avril 2014 avril 2014 PDF - 10.1 Mo
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A noter

Le compte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2015 est à votre disposition dans la liste centrale. Celui-ci a été rectifié suite à la demande de Madame Bret-Vitoz (8/12/2015). Accompagné d’un autre document. Mise à jour : 7 décembre 2015. service communication. ID.