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Décisions du maire

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REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE 2020
Date de signatureObjetMotif de la Décision
1 09/01/2020 Mise en œuvre et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection – prolongation de délais Approbation de l’avenant n°1 pour le marché de Mise en œuvre et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection à l’entreprise EIFFAGE ENERGIE INFRASTRUCTURE RHONE ALPES. Le délai d’exécution des travaux est prolongé jusqu’au 31/01/2020.
2 10/02/2020 Retrait de la décision du maire n° 16-2019 du 21 octobre 2019 portant exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle bâtie B 544, située au 23 rue Bourchanin, 69 390 MILLERY. La décision n° 16-2019 du 21 octobre 2019 par laquelle le maire a exercé le droit de préemption urbain sur la parcelle bâtie B 544 située au 23 rue Bourchanin à MILLERY EST RETIREE.
3 24/02/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 05 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS - METALLERIE Approbation de l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics"" – "" Lot n°05 : Menuiseries extérieurs – occultations – métallerie serrurerie"" et attribué à la société CHOSSET ET LUCHESSA pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 23 de 362 295, 37 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant initial : 362 295, 37 € HT soit 434 754, 44 € TTC ;
Montant suite à avenant n°1 : 368 343, 37 € HT, soit 442 012, 04 € TTC.
Montant suite à avenant n°2 : 374 463. 37 € HT, soit 449 356. 04 € TTC
4 05/03/2020 Travaux de maintenance et petits travaux sur le patrimoine éclairage public de la commune de Millery Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet " Travaux de maintenance et petits travaux sur le patrimoine éclairage public de la commune de Millery " actant le changement de titulaire du marché. Le nouveau titulaire est donc l’entreprise SERPOLLET, qui s’engage à effectuer une reprise pure et simple de l’ensemble des droits et obligations du précédent contrat.
5 08/04/2020 Avenant n°1 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 01 : Terrassement – gros œuvre – lasure Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 01 : Terrassement – gros œuvre – lasure " attribué à la société GIRAUD PERE et FILS, sise Rue Alexis Carrel, à SAINT MARTIN EN HAUT (69850) pour un montant de 1 082 911.20 € HT Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant initial : 1 082 911.20 € HT soit 1 299 493,44 € TTC ;
Montant suite à avenant n°1 : 1 088 911.20 € HT, soit 1 306 693, 44 € TTC.
Evolution du montant suite à avenant 1 : + 0,55%
6 08/04/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 02 : Charpente couverture Approbation de l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " Lot n°02 : Charpente couverture " attribué à la société ANDRE VAGANAY, sise Route de Chasse CD n°12 – 69360 SOLAIZE, pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 1 de 232 470, 15 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
7 08/04/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture D’approuver l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS pour un montant de 207 960. 89 € HT.
Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial 207 960, 89 € / 249 553, 07 €
Suite à Avenant n°1 213 544, 41 € / 256 253, 29 € / +2, 68 %
Suite à Avenant n°2 215 700, 01 € / 258 840, 01 € / +3,72 %
8 08/04/2020 Avenant n°1 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 07 : Revêtements de sols souples D’approuver l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 07 : sols souples " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS, sise 794 rue de Charlieu - cours la ville – 69470 Cours pour un montant de 50 355. 60 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant initial : 50 355. 60 € HT € HT soit 60 426, 72 € TTC ;
Montant suite à avenant n°1 : 51 809.94 € HT, soit 62 171, 93 € TTC.
Evolution du montant suite à avenant 1 : + 2,89 %
9 08/04/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 10 : Menuiseries intérieures – Plafond Bois D’approuver l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " Lot n°10 : Menuiseries Intérieures – Plafond bois " attribué à l’entreprise SAS SUSCILLON pour un montant de 343 319. 17 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial 343 319, 17 € / 411 983, 00 €
Suite à Avenant n°1 345 353.83 € / 414 424, 60 € / + 0,59 %
Suite à Avenant n°2 348 114. 85 € / 417 737, 82 € / + 1,4 %
10 08/04/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 12 : Electricité CFO / CFA Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°12 : Electricité CFO/CFA"" attribué à l’entreprise SCAPATICCI SERVICE « ou ELECTRICITE SERVICES », pour un montant de 172 814, 60 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial 172 814, 60 € / 207 377. 52 €
Suite à Avenant n°1 174 074, 00 € / 208 888, 80 € / + 0,73 %
Suite à Avenant n°2 177 923, 58 € / 213 508, 30 € / + 2, 96 %
Suite à Avenant n°3 196 441, 23 € / 235 729, 48 € / + 13, 67 %
11 08/04/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 14 : Espaces Verts – VRD Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – " Lot n°14 : Espaces Verts VRD " attribué à la société CHAZAL pour un montant de 1 063 158, 99 € HT.
Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial 1 063 158, 99 € / 1 275 790, 79 €
Suite à Avenant n°1 1 075 008, 09 € / 1 290 009, 71 € / + 1,09 %
Suite à Avenant n°2 1 091 405, 39 € / 1 309 686, 47 € / + 2,66 %
Suite à Avenant n°3 1 092 726, 00 € / 1 311 271, 20 € / + 2,78 %
12 17/04/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 10 : Menuiseries intérieures – Plafond Bois Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics "" Lot n°10 : Menuiseries Intérieures – Plafond bois " attribué à l’entreprise SAS SUSCILLON pour un montant de 343 319,17 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
13 17/04/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 12 : Electricité CFO / CFA Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " ""Lot n°12 : Electricité CFO/CFA " attribué à l’entreprise SCAPATICCI SERVICE « ou ELECTRICITE SERVICES », pour un montant de 172 814, 60 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
14 04/05/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 02 : Charpente couverture Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°02 : Charpente couverture " attribué à la société ANDRE VAGANAY, sise Route de Chasse CD n°12 – 69360 SOLAIZE, pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 1 de 232 470, 15 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
15 04/05/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 05 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS – METALLERIE Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – "" Lot n°05 : Menuiseries extérieurs – occultations – métallerie serrurerie"" et attribué à la société CHOSSET ET LUCHESSA pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) n° 23 de 362 295, 37 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
16 04/05/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS pour un montant de 207 960. 89 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
17 04/05/2020 Avenant n°1 - Construction d’une école maternelle, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics de l’Ilot Bourchanin– lot n° 9 : Revêtements de sols durs Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction d’une école maternelle, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics de l’Ilot Bourchanin –lot n° 9 : Revêtements de sols durs’’ attribué à la société SARL TACHIN, sise 1 rue de HUCHEY, 21110 GENLIS, pour un montant de 49 755. 20 € HT

Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
18 04/05/2020 Avenant n°1 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 11 : Chauffage Ventilation plomberie Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – ""Lot n°11 : Chauffage ventilation plomberie"" attribué à l’entreprise MOULIN SERGE pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) n° 3, 7 et 8 de 358 492, 00 € HT
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
19 04/05/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 14 : Espaces Verts – VRD Approbation de l’avenant n° 4 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – " Lot n°14 : Espaces Verts VRD " attribué à la société CHAZAL pour un montant de 1 063 158, 99 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 12 juin 2020.
Le montant du marché est inchangé
20 08/06/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 02 : Charpente couverture Approbation de l’avenant n° 4 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°02 : Charpente couverture " attribué à la société ANDRE VAGANAY, sise Route de Chasse CD n°12 – 69360 SOLAIZE, pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 1 de 232 470, 15 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
21 08/06/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 05 : MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS – METALLERIE "Approbation de l’avenant n° 4 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – " Lot n°05 : Menuiseries extérieurs – occultations – métallerie serrurerie"" et attribué à la société CHOSSET ET LUCHESSA pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 23 de 362 295, 37 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
22 08/06/2020 Avenant n°2 - Construction d’une école maternelle, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics de l’Ilot Bourchanin– lot n° 9 : Revêtements de sols durs Approbation de l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction d’une école maternelle, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics de l’Ilot Bourchanin " – lot n° 9 : Revêtements de sols durs’’ attribué à la société SARL TACHIN, sise 1 rue de HUCHEY, 21110 GENLIS, pour un montant de 49 755. 20 € HT

Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
23 08/06/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 10 : Menuiseries intérieures – Plafond Bois Approbation de l’avenant n° 4 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " Lot n°10 : Menuiseries Intérieures – Plafond bois " attribué à l’entreprise SAS SUSCILLON pour un montant de 343 319,17 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
24 08/06/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 11 : Chauffage Ventilation plomberie Approbation de l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – ""Lot n°11 : Chauffage ventilation plomberie " attribué à l’entreprise MOULIN SERGE pour un montant offre de base + Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) n° 3, 7 et 8 de 358 492, 00 € HT
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
25 08/06/2020 Avenant n°5 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 12 : Electricité CFO / CFA Approbation de l’avenant n° 5 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°12 : Electricité CFO/CFA " attribué à l’entreprise SCAPATICCI SERVICE « ou ELECTRICITE SERVICES », pour un montant de 172 814, 60 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
26 08/06/2020 Avenant n°5 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 14 : Espaces Verts – VRD Approbation de l’avenant n° 5 pour le marché ayant pour objet la ""Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – " Lot n°14 : Espaces Verts VRD " attribué à la société CHAZAL pour un montant de 1 063 158, 99 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
27 08/06/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 01 : Terrassement – gros œuvre – lasure Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 01 : Terrassement – gros œuvre – lasure " attribué à la société GIRAUD PERE et FILS, sise Rue Alexis Carrel, à SAINT MARTIN EN HAUT (69850) pour un montant de 1 082 911.20 € HT
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
28 08/06/2020 Avenant n°3 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 03 : Etanchéité Approbation de l’avenant n° 3 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°03 : Etanchéité"" attribué à la société S.A.S SUPER pour un montant de 89 820, 00 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
29 08/06/2020 Avenant n°1 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 04 : FACADE PIERRE Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " " Lot n°04 : Façade pierre " attribué à la société SOMIROC RAPHAT, sise 30 rue d la Chapelle, 26140 ANNEYRON, pour un montant de 65 513, 00 € HT.

Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
30 08/06/2020 Avenant n°4 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture Approbation de l’avenant n° 4 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS pour un montant de 207 960. 89 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
31 08/06/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 07 : Revêtements de sols souples Approbation de l’avenant n° 2 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 07 : sols souples " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS, sise 794 rue de Charlieu - cours la ville – 69470 Cours pour un montant de 50 355. 60 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
32 08/06/2020 Avenant n°1 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 08 : Chapes Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 08 : Chapes " à l’entreprise SARL TACHIN, sise 1 rue de HUCHEY, 21110 GENLIS, pour un montant de 29 298. 49 € HT.
Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
33 08/06/2020 Avenant n°2 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 13 : Appareil élévateur "Approbation de l’avenant n° 1 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 07 : sols souples " attribué à l’entreprise SARL TACHIN, sise 1 rue de HUCHEY, 21110 GENLIS, pour un montant de 29 298. 49 € HT.

Le délai d’exécution du marché est prolongé au 01 Juillet 2020.
Le montant du marché est inchangé
34 30/06/2020 Avenant n°5 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture Approbation de l’avenant n° 5 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 06 : Cloisons doublages faux plafonds peinture " attribué à l’entreprise SA AUBONNET ET FILS pour un montant de 207 960. 89 € HT.
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial : 207 960, 89 € / 249 553, 07 €
Suite à Avenant n°1 : 213 544,41 € / 256 253,29 € / +2, 68 %
Suite à Avenant n°2 : 215 700,01 € / 258 840,01 € / +3,72 %
Suite à Avenant n°5 : 221 044,93 € / 265 253,91 € / +6,29%
35 30/06/2020 Avenant n°6 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 14 : Espaces Verts – VRD Approbation de l’avenant n° 6 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " – " Lot n°14 : Espaces Verts VRD "" attribué à la société CHAZAL pour un montant de 1 063 158, 99 € HT.
Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial : 1 063 158,99 € / 1 275 790,79 €
Suite à Avenant n°1 : 1 075 008,09 € / 1 290 009,71 € / + 1,09 %
Suite à Avenant n°2 : 1 091 405,39 € / 1 309 686,47 € / + 2,66 %
Suite à Avenant n°3 : 1 092 726,00 € / 1 311 271,20 € / + 2,78 %
Suite à Avenant n°6 : 1 099 026,67 € / 1 318 832,00 € / + 3, 37%
36 30/06/2020 Avenant n°6 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 12 : Electricité CFO / CFA Approbation de l’avenant n° 6 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " ""Lot n°12 : Électricité CFO/CFA " attribué à l’entreprise SCAPATICCI SERVICE « ou ELECTRICITE SERVICES », pour un montant de 172 814, 60 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT Montant € TTC Évolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial : 172 814,60 € / 207 377,52 €
Suite à Avenant n°1 : 174 074,00 € / 208 888,80 € / + 0,73 %
Suite à Avenant n°2 : 177 923,58 € / 213 508,30 € / + 2, 96 %
Suite à Avenant n°3 : 196 441,23 € / 235 729,48 € / + 13, 67 %
Suite à Avenant n°6 : 208 096,69 € / 249 716, 03 € /+ 20,42 %
37 30/06/2020 Avenant n°5 - Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, Extension du Restaurant Scolaire et Requalification des espaces publics – lot n° 10 : Menuiseries intérieures – Plafond Bois Approbation de l’avenant n° 5 pour le marché ayant pour objet la " Construction de la nouvelle école maternelle de Millery, l’extension du restaurant scolaire et la requalification des espaces publics " Lot n°10 : Menuiseries Intérieures – Plafond bois " attribué à l’entreprise SAS SUSCILLON pour un montant de 343 319. 17 € HT. Le montant du marché est modifié de la manière suivante :
Montant € HT / Montant € TTC / Evolution (%) par rapport au montant initial
Marché initial : 343 319,17 € / 411 983,00 €
Suite à Avenant n°1 : 345 353,83 € / 414 424,60 € / + 0,59 %
Suite à Avenant n°2 : 348 114,85 € / 417 737,82 € / + 1,4 %
Suite à Avenant n°5 : 369 134,60 € / 442 961,52 € / + 7,52 %
38 21/08/2020 Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie– Lot n° 1 : Démolition, plâtrerie, peinture - Attribution Il est décidé d’attribuer le marché ayant pour objet les " Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie " – " Lot n°1 : Démolition, plâtrerie, peinture" à l’entreprise ANDRE VIAL pour un montant de 14 257,22 € HT.
39 21/08/2020 Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie– Lot n° 2 : Electricité, éclairage - Attribution Il est décidé d’attribuer le marché ayant pour objet les " Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie " – "Lot n°2 : Electricité, éclairage " à l’entreprise H2E pour un montant de 13 031.20 € HT.
40 21/08/2020 Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie – Lot n° 4 : Menuiseries intérieures - Attribution Il est décidé d’attribuer le marché ayant pour objet les " Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie " – " Lot n°4 : Démolition, plâtrerie, peinture" à l’entreprise SUSCILLON pour un montant de 25 782.50 € HT.
41 04/09/2020 Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie – Lot n°3 – Revêtements de sols Il est décidé d’attribuer le marché ayant pour objet les " Travaux de rénovation de l’accueil de la mairie " – " Lot n°3 Revêtement des sols " à l’entreprise PRESSIN CARRELAGE pour un montant de 10 308.00 € HT.
42 30/09/2020 Avenant 1 - Fourniture et confection de repas pour la restauration scolaire et prestations annexes de traiteur D’approuver l’avenant n°1 du marché de fourniture et confection de repas pour la restauration scolaire et prestations annexes de traiteur, attribué à l’entreprise Newrest Restauration Sud Est, ayant pour objet l’allocation d’une indemnité liée aux surcoûts d’exploitation générés par l’application des protocoles covid 19, pour un montant de 5 029,71 € HT, pour la période courant du 1er juin au 3 juillet 2020.
Montant de l’avenant :

  • Taux de la TVA : 5.5 %
  • Montant HT : 5 008,11 €
  • Montant TTC : 5 283,55 €
  •  % d’écart introduit par l’avenant : 1.00 %



Nouveau montant du marché (total sur 4 ans)

  • Taux de la TVA : 5.5 %
  • Montant HT : 503 272,11 €
  • Montant TTC : 530 952,07 €"