Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens
Ce dossier s'adresse aux étrangers originaires d'un pays non-européen. Il traite des règles générales sur le séjour en France et des documents de circulation pour mineurs. Pour certains pays (Maghreb et plusieurs pays d'Afrique), les règles sur le séjour relèvent de régimes spéciaux et toutes leurs particularités ne sont pas traitées dans le dossier. Seuls les titres délivrés aux Algériens sont présentés.
Dossiers :
Regroupement familial
Étudier en dehors de son pays
Étudiant étranger en France
- Demande d'admission préalable à l'université
- Inscription directe à l'université
- Faire comparer un diplôme obtenu à l'étranger
Étudiant français en Europe
Ce dossier s'adresse aux étrangers originaires d'un pays non-européen. Il traite des règles générales sur le séjour en France et des documents de circulation pour mineurs. Pour certains pays (Maghreb et plusieurs pays d'Afrique), les règles sur le séjour relèvent de régimes spéciaux et toutes leurs particularités ne sont pas traitées dans le dossier. Seuls les titres délivrés aux Algériens sont présentés.
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Questions-Réponses
- Quelle carte de séjour temporaire peut recevoir un étranger ?
- Qu'est-ce qu'un récépissé de demande de titre de séjour ?
- Le mineur étranger non européen doit-il avoir une carte de séjour ?
- Régularisation : quels liens privés et familiaux peut invoquer l'étranger ?
- Quel est le titre de séjour délivré au mineur étranger isolé à sa majorité ?
- Que faire en cas de difficulté lors d'une demande de titre de séjour ?
- Contrôle des papiers des étrangers : quelles sont les règles ?
- Que doit faire l'étranger non-européen en cas de perte de sa carte de séjour ?
- Que doit faire un étranger non-européen en cas de vol de sa carte de séjour ?
- L'époux non-Européen d'un Français peut-il séjourner en France ?
- Quelle est la procédure pour le séjour de l'étranger malade ?
- Quelles règles s'appliquent au travailleur étranger saisonnier en France ?
- L'étranger peut-il vivre ailleurs en Europe avec un titre de séjour français ?
- Peut-on s'installer en France avec un permis de séjour délivré en Europe ?
- L'étranger victime (esclavage, proxénétisme) peut-il avoir un titre de séjour ?
- Timbres OMI et ANAEM : jusqu'à quelle date se les faire rembourser ?
