Délibérations 2020

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Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 4 juin 2020 :
N°24-2020 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2020 (PDF-324.8 ko)
N°25-2020 – Modalités de scrutin pour procéder aux désignations (PDF-410.8 ko)
N°26-2020 – Constitution et désignation au sein des commission communales permanentes (PDF-440.3 ko)
N°27-2020 – Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal des eaux Millery Mornant (PDF-363.4 ko)
N°28-2020 – Désignation des délégués auprès du SIGERLy (PDF-356 ko)
N°29-2020 – Désignation des délégués auprès du SMIRIL (PDF-366.5 ko)
N°30-2020 – Désignation des délégués auprès du SMAGGA (PDF-361.2 ko)
N°31-2020 – Désignation des délégués auprès du SYSEG (PDF-358.4 ko)
N°32-2020 – Désignation des délégués auprès du SIVU de Gendarmerie d’Irigny (PDF-379.2 ko)
N°33-2020 – Désignation des délégués auprès du SRDC (PDF-341.7 ko)
N°34-2020 – Détermination du nombre de membres élus au CCAS (PDF-396.7 ko)
N°35-2020 – Election des membres du CA du CCAS (PDF-406.8 ko)
N°36-2020 – Désignation des représentants auprès de l’Agence France Locale (PDF-349.1 ko)
N°37-2020 – Désignation des représentants de la commune auprès du RAMI (PDF-421.8 ko)
N°38-2020 – Désignation des représentants auprès de l’association Millery Familles (PDF-421.3 ko)
N°39-2020 – Désignation des représentants de la commune auprès de la crèche Les Tiloulous (PDF-451.2 ko)
N°40-2020 – Désignation des représentants de la commune auprès de la MEJC (PDF-421.8 ko)
N°41-2020 – Désignation d’un délégué auprès des conseils d’écoles (PDF-390.6 ko)
N°42-2020 – Désignation du représentant de la commune auprès de l’OGEC Saint Vincent (PDF-387.1 ko)
N°43-2020 – Désignation des représentants auprès du Comité de Jumelage Millery Youri (PDF-402.8 ko)
N°44-2020 – Désignation des représentants auprès de la MIFIVA (PDF-378.9 ko)
N°45-2020 – Désignation des représentants auprès de l’association Passerelle pour l’emploi (PDF-395.1 ko)
N°46-2020 – Désignation d’un correspondant défense (PDF-396.4 ko)
N°47-2020 – Désignation d’un délégué auprès du CNAS (PDF-424.3 ko)
N°48-2020 – Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes (PDF-428.6 ko)
N°49-2020 – Commission de délégation de service public – Modalités de dépôt des listes (PDF-455.5 ko)
N°50-2020 – Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation 2S2C (PDF-442.4 ko)
N°51-2020 – Travaux de réaménagement de l’accueil de la mairie en vue de l’intégration de l’APC (PDF-460.1 ko)

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020 :
Élection du Maire 2020 (PDF-374.6 ko)
Détermination des adjoints 2020 (PDF-367.6 ko)
Élection adjoints 2020 (PDF-438 ko)
Fixation indemnités maire et adjoints 2020 (PDF-414.1 ko)
Délégations consenties au maire 2020 (PDF-480.5 ko)
Proclamation maire et adjoints 2020 (PDF-557 ko)