Délibérations 2024

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du jeudi 4 avril 2024
(mise en ligne 8/04/2024)

N°30-2024- Approbation du PV du CM du 21-03-24
N°31-2024- Clôture de la désaffectation – déclassement d’une partie du parking de la mairie
N°32-2024- Autorisation de signature et participation en fonds propres pour la SPV CS Millery
N°33-2024- Modification des tarifs et du règlement des accueils périscolaires
N°34-2024- Festival Cirque à l’ouest – Edition 2024 convention de partenariat
Annexes :
AN-N°15-2024- Approbation du compte administratif 2023
AN-N°19-2024- Approbation du budget primitif 2024
ANNEXE n°1 – PV du CM 21 3 2024
ANNEXE N°2a Conclusions commissaire enquêteur
ANNEXE N°2a Dossier d’enquête publique
ANNEXE N°2b Rapport d’enquête publique
ANNEXE N°3 – Règlement des accueils périscolaires
ANNEXE PD2024-033 Convention partenaires Cirqu’ à l’Ouest 2024
(mise en ligne 05/04/2024)

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du jeudi 21 mars 2024 (mise en ligne 27/03/2024)
N°14-2024- Approbation du PV du CM du 22-02-24
N°15-2024- Approbation du compte administratif 2023
N°16-2024- Approbation du compte de gestion 2023
N°17-2024- Affectation des résultats de l’année 2023 au budget 2024
N°18-2024- Vote des taux d’imposition 2024
N°19-2024- Approbation du budget primitif 2024
N°20-2024- Contrat d’assurances des risques statutaires 2025-2028 avec le cdg69
N°21-2024- Subvention à l’association MEJC pour son activité accueil de loisirs 2024
N°22-2024-Forfait communal-soutien de l’OGEC de l’école St Vincent 2024
N°23-2024- Subvention à l’association Millery Familles 2024
N°24-2024- Subvention à l’association RPEI pour l’année 2024
N°25-2024- Subvention à l’association FIL-O-BEBES pour l’année 2024
N°26-2024- Subvention à la Mission Locale Rhône Sud pour l’année 2024
N°27-2024- Subvention à l’association locale ADMR pour l’année 2024
N°28-2024- Développement de la vidéoprotection et de l’équipement de PM de Millery- Demande de subventions
N°29-2024- Approbation du contrat de mixité sociale

Annexes :
ANNEXE N°1- PV du CM 22-02-2024
ANNEXE N°2 – Compte Administratif Millery 2023
ANNEXE N°3 – Compte de gestion 2023
ANNEXE N°4a – Indemnités élus 2024
Annexe N°Ab : Doc trop volumineux.

ANNEXE N°4C – Liste subventions 2024
ANNEXE N°4d – ROB 2024 – MILLERY
ANNEXE N°5 – Convention MEJC
ANNEXE N°6 – Convention OGEC
ANNEXE N°7 – Convention Millery Familles EAJE Les Marmousets
ANNEXE N°8 – Convention RPEI
ANNEXE N°9 – Convention Fil-O-Bébé
ANNEXE N°10- Convention de subvention MIFIVA 2024
ANNEXE N°11 – CONVENTION ADMR
ANNEXE N°12 – CONTRAT MIXITE SOCIALE 23-25
Pages de signatures BP 2024
Pages de signatures CA 2023

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du jeudi 22 février 2024 (mise en ligne 01/03/2024)
N°10-2024- Approbation du PV du CM du 01-02-24
N°11-2024 – Débat d’orientations budgétaires 2024
N°12-2024 – Actualisation du programme salle St Jean – Anneau historique
N°13-2024 – Cessions des parcelles cadastrées AV25, AV28 et AV29 – Périmètre centrale solaire

Annexes :
Annexe n°1- PV du CM 01-02-2024
Annexe n°2 – ROB 2024 – MILLERY
Annexe n°2b – Support CM 22 fev 24

Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du jeudi 1er février 2024 (mise en ligne 06/02/2024)

N°01-2024- Approbation du PV du CM du 14-12-23
N°02-2024- Recrutement agent non titulaire pour accroissement temporaire d’activité ou saisonnier
N°03-2024- Recrutement agent non titulaire pour remplacement temporaire fonctionnaire ou contractuels indisponibles
N°04-2024- Convention pluriannuelle de fourrière 2024-2025 avec la SPA
N°05-2024- Création et prise de participation – SPL GARON DEVELOPPEMENT
N°06-2024- Avis communal sur programme local de l’habitat 2024-2030 de la CCVG
N°07-2024- Transfert de propriétés sans maître AV25, AV28 et AV29
N°08-2024- Autorisation signature promesse de bail Centrale solaire au sol CS MILLERY
N°09-2024- Mise en oeuvre gestion en flux des réservations de logements sociaux

Annexes :
ANNEXE N°1-PV du CM du 14-12-2023
ANNEXE N°2- Convention de fourrière C2B 2024 – 2025 sans transport
ANNEXE N°3a- Projets statuts SPL CCVG
ANNEXE N°3b- Pacte d’actionnaires de la SPL GARON DEVELOPPEMENT
ANNEXE N°4a- Diagnostic_PLH_CCVG_VF
ANNEXE N°4b- PLH3_CCVG_Doc_OrientationsVF
ANNEXE N°4c- PLH CCVG_fiches actions-VF
ANNEXE N°4d- Fiche communale Millery PLH
ANNEXE N°5 – Promesse de bail centrale solaire
ANNEXE N°6 – Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux