Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2021 :
PV CM 09 décembre 2021
N°56-2021 –ANNEXE 1- PV de la séance du CM du 21 octobre 2021
N°56-2021-Approbation du PV du CM du 21-10-21
N°57-2021-Application des 1607h
N°58-2021-Modification du tableau des emplois permanents
N°59-2021 Autorisation de recours aux emplois saisonniers
N°60-2021 Décision modificative n°2
N°60-2021 B- ANNEXE N°1 Maquette budgétaire de la DM n°2
N°60-2021B – Annexe N°2 PAGE DES SIGNATURES
N°61-2021 Ouverture des quarts de crédits d’investisssement pour le budget 2022
N°62-2021 Subvention auprès de l’association octobre rose
N°63-2021 Actualisation des tarifs des concessions funéraires
N°64-2021 Convention opérationnelle EPORA-Anneau historique
N°64-2021 – ANNEXE Convention opérationnelle EPORA Anneau historique
N°65-2021 Subvention foncière d’équilibre-OPAC Anneau historique
N°65-2021- ANNEXE Convention subvention foncière d’équilibre OPAC du Rhône
N°66-2021- Convention subvention foncière d’équilibre Habitat et Humanisme
N°67-2021 Avis sur adhésion St Genis Laval à la compétence éclairage public du SIGERLy
N°68-2021 Rapport d’activités du SMAGGA
N°69-2021 Rapport d’activités du SMIRIL
N°70-2021 Rapport d’activités du MIFIVA
Annexe 6 – Rapport d’activité 2020 SMAGGA
Annexe 7 – Rapport d’activité 2020 SMIRIL
Annexe 8 – Rapport d’activité 2020 de la MIFIVA
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 21 octobre 2021 :
N°49-2021-Approbation du PV du CM du 23 sept 2021
N°50-2021-Lignes directrices de gestion et taux de promotion
N°51-2021-Annexe 2b CDG – CONV-UNIQ
N°51-2021-Convention unique auprès du CDG69
N°52-2021-Suppression de l’exonération facultative de la TA
N°53-2021-Participation aux frais du 103ème congrès des Maires
N°54-2021-Rapport d’activités du SYSEG
N°55-2021-Rapport d’activités du SIGERLy
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 23 septembre 2021 :
N°44-2021 ANNEXE 1 – PV CM 8 JUILLET 2021
N°44-2021- Approbation du PV de la séance du CM du 8 juillet 2021
N°45-2021- Elargissement du RIFSEEP aux agents de la filière patrimoine
N°46-2021 annexe 2 reglement interieur salle mill activités
N°46-2021- Règlement salle Mill’activité
N°47-2021- Adhésion de 2 communes au SIGERLy
47-2021 annexe 3- deliberations communes et statuts actuels sigerly
N°48-2021- Approbation du rapport annuel du SIMIMO
N°48-2021 ANNEXE 4 – PRESENTATION RPQS 2020 SIMIMO
ANNEXE 2 REGLEMENT INTERIEUR SALLE MILL ACTIVITES
ANNEXE 4 – PRESENTATION RPQS 2020 SIMIMO
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2021 :
N°33-2021 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 6 mai 2021
N°34-2021 Décision modificative budgétaire n°1
N°35-2021 Fiscalité locale Limitation de l’exonération de deux ans constructions neuves
N°36-2021 Groupement de commande CCVG et communes membres dans diverses familles d’achats
N°37-2021 Modification du tableau des emplois permanents Gestionnaire agence postale
N°38-2021 Modification du tableau des emplois permanents Agents d’animation
N°39-2021 Adhésion au dispositif de signalement violence discrimination
N°40-2021 Acquisition de la parcelle cadastrée B 2839 OAP La Valois
N°41-2021 Prescription de la procédure de modification n°2 du Plan local d’urbanisme
N°42-2021 Approbation du rapport annuel 2020 de la CCVG
N°43-2021 Approbation du rapport annuel 2020 du SITOM
N°36-2021 ANNEXE Convention groupement de commande
N°39-2021 ANNEXE 2 Convention dispositif de signalement des actes de violence
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 6 mai 2021 :
N°25-2021 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2021
N°26-2021 – Programmation travaux 2021 et demandes subventions
N°27-2021 Opposition au transfert automatique de la compétence PLU à la CCVG
N°28-2021 Révision du classement sonore des voies dans le département du Rhône
N°29-2021 Avenant n°1 Convention relative à la construction d’une nouvelle caserne
N°30-2021 Renouvellement de l’agrément Service Civique
N°31-2021 Modification du règlement des accueils périscolaires
N°32-2021 Régime indemnitaire Filière Police municipale
ANNEXE 3 – Avenant convention construction nouvelle caserne
ANNEXE 4 – Reglement accueils périscolaires
Vous trouverez ci-dessous les documents budgétaires votés en date du 25 mars 2021 ainsi que le rapport d’orientation budgétaire débattu au préalable le 25 février 2021 :
N°11-2021 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 février 2021
N°12-2021 Approbation du compte administratif 2020
N°13-2021 Approbation du compte de gestion du budget général de la commune 2020
N°14-2021 – Affectation résultat 2020 au budget 2021
N°15-2021 – Vote des taux d’imposition 2021
N°16-2021 Approbation du budget primitif 2021
N°17-2021 Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
N°18-2021 Subvention à l’association MEJC 2021
N°19-2021 Subvention à l’association Millery Familles 2021
N°20-2021 Subvention à l’Association Intercommunale APE CHARLY-MILLERY pour l’année 2021
N°21-2021 Subvention à l’Association Fil-O-Bébés pour l’année 2021
N°22-2021 Subvention à l’OGEC de l’Ecole Saint Vincent pour l’année 2021
N°23-2021 Mise à jour du tableau des effectifs Création d’un poste d’adjoint administratif
N°24-2021 Protocole d’assistance CAUE
PV CM 25 FEVRIER 2021
ANNEXE 2 CA 2020 COMMUNE
ANNEXE 3 COMPTE DE GESTION
ANNEXE 5 – BP 2021 COMMUNE
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du dernier conseil municipal du 25 février 2021 :
99_DE-ANNEXE 2 b Synthese ROB
99_DE-ANNEXE 3 RAPPORT DE LA CLECT
99_DE-PV CM du 21 janvier 2021
ANNEXE 2 a RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
N°5-2021 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2021
N°6-2021 Débat d’orientations budgétaires 2021
N°7-2021 Rapport de la CLECT concernant le transfert de la compétence « mobilités » à la CCVG
N°8-2021 Modification des statuts de la CCVG Transfert de la compétence mobilité
N°9-2021 ANNEXE Convention constitutive groupement SIGERLy
N°10-2021 ANNEXE Convention fourrière 2021 SPA
N°10-2021 Convention de fourrière 2021 avec la SPA Autorisation de signature
N°11-2021 – Motion pour la création d’un nouveau pont à Vernaison
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du conseil municipal du 21 janvier 2021 :
Procès-verbal du Conseil municipal du 03 déc 2020
Annexe n°2 Convention cadre CTG
Annexe n°3- Adhesion au service informatique commun de la CCVG
Annexe n°4 – Avenant convention operationnelle St Jean Dumont (2)
N°1-2021 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2020
N°2-2021 Convention territoriale globale Autorisation de signature
N°3-2021 – Intégration du service informatique commun de la CCVG
N°4-2021 Avenant convention opérationnelle EPORA St Jean Dumont Mestre
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